Conditions d'utilisation d'Arborys Pilotage

Version 2 — en vigueur au 25 octobre 2026

Ces conditions forment la Partie 2 des conditions générales d'Arborys IA. La Partie 1 correspond aux conditions générales de vente.

Article 24 — Les comptes

1. Chaque membre de l'équipe du Client dispose de son propre compte, avec un rôle défini (par exemple direction, chargé d'affaires, secrétariat).
2. Les accès sont personnels et ne se partagent pas. Le Client prévient Arborys IA sans délai en cas de perte d'un appareil ou d'accès suspect.
3. Le Client ajoute ou retire des utilisateurs à tout moment, sans surcoût.

Article 25 — Bon usage

L'outil sert à l'activité professionnelle du Client. Il est interdit :

• d'y déposer des contenus illicites, ou des données qu'on n'a pas le droit d'utiliser ;
• de tenter d'accéder aux données d'autres clients ou au code de l'outil ;
• de l'utiliser pour des envois massifs non sollicités.

Article 26 — Disponibilité et maintenance

1. L'outil est accessible à tout moment, sur ordinateur, tablette et téléphone, avec une connexion internet.
2. Les mises à jour se font en général sans interruption. Une maintenance qui demande une coupure est annoncée à l'avance et programmée, autant que possible, en dehors des heures de travail.
3. Les données sont sauvegardées chaque jour.

Article 27 — Connexion avec d'autres logiciels

1. Arborys Pilotage se connecte directement aux logiciels du Client lorsque ceux-ci le permettent (accès technique de type API). À défaut, l'échange se fait par fichiers (Excel, CSV).
2. Arborys IA ne peut être tenue responsable des limites, des interruptions ou des évolutions d'un logiciel tiers.
3. Les devis et les factures peuvent aussi être établis directement depuis Arborys Pilotage, via Pennylane, plateforme agréée pour la facture électronique.

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